Heterocyclische Dispersionsfarbstoffe
Brevet suisse · CH636116 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH636116
- Numéro de demande
- CH008151/1978
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 1978
- Publié
- 13 mai 1983
- Délivré
- 13 mai 1983
- Radié
- 27 juil. 1998
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C09B 57/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 août 1998
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998
- 14 mars 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sandoz Technologie AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel → Clariant International Ltd., Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997
- 15 juil. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sandoz Technologie AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996
- 15 juil. 1996
Transféré
- Titulaire
- Sandoz AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel → CLARIANT FINANCE (BVI) LIMITED, Citco Building, Wickhams Road, Road Town, Tortola, Îles Vierges britanniques
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996
- 13 mai 1983
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1983
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.