Perforatrice à percussion électrique
Brevet suisse · CH636795 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH636795
- Numéro de demande
- CH004621/1980
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 1980
- Publié
- 30 juin 1983
- Délivré
- 30 juin 1983
- Radié
- 30 juin 1990
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25D 11/04 (2006.01)
- Priorité
- GB A7921152 18.06.1979
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 30 juin 1983
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1983
Parties
Inventeur
Christopher Adrian Vaughan
Morden/Surrey, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.