Perforatrice à percussion électrique

Brevet suisse · CH636795 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH636795
Numéro de demande
CH004621/1980
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 1980
Publié
30 juin 1983
Délivré
30 juin 1983
Radié
30 juin 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25D 11/04 (2006.01)
Priorité
GB A7921152 18.06.1979
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 juin 1983

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1983

Parties

Inventeur

Christopher Adrian Vaughan

Morden/Surrey, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.