Stuhl

Brevet suisse · CH638964 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH638964
Numéro de demande
CH004749/1979
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 1979
Publié
31 oct. 1983
Délivré
31 oct. 1983
Radié
31 mai 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 9/02 (2006.01)
A47C 1/032 (2006.01)
Priorité
DE A2822574 24.05.1978
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1996

  2. 31 oct. 1983

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1983

Parties

Titulaire

Martin Stoll GmbH

Waldshuter Strasse 25, D-79761 Waldshut-Tiengen, DE

Mandataire

Patentanwalts-Bureau-Isler AG

Patentanwalts-Bureau Isler AG

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8006 Zürich

Inventeur

Arno Votteler

Stuttgart, DE

Max Lanuzzi

Weisslingen

Fredi Dubach

Bäretswil

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