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Brevet suisse · CH639526 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH639526
Numéro de demande
CH001576/1979
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 1979
Publié
30 nov. 1983
Délivré
30 mai 1984
Radié
28 févr. 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04C 9/00 (2006.01)
G04G 5/02 (2006.01)
Priorité
JP A53-16897 16.02.1978
JP A53-125603 12.10.1978
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 mai 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1984

  3. 30 nov. 1983

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1983

Parties

Inventeur

Fukuo Sekiya

Tokorozawa-shi/Saitama-ken, JP

Yuzo Maekawa

Tokorozawa-shi/Saitama-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.