Nähmaschine

Brevet suisse · CH640280 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH640280
Numéro de demande
CH005360/1978
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 1978
Publié
30 déc. 1983
Délivré
30 déc. 1983
Radié
16 mai 1998
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
D05B 3/00 (2006.01)
Priorité
SE A7705778 17.05.1977
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1998

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

  2. 30 déc. 1983

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1983

Parties

Inventeur

Bengt Allan Bergvall

Huskvarna, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.