Verschlussmechanismus an einer Handfeuerwaffe
Brevet suisse · CH640632 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH640632
- Numéro de demande
- CH010437/1979
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 1979
- Publié
- 13 janv. 1984
- Délivré
- 13 janv. 1984
- Radié
- 30 nov. 1984
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F41C 11/04 (1985.01)
- Priorité
- DE A2853777 13.12.1978
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 13 janv. 1984
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1984
Parties
Inventeur
Dieter Keppeler
Langenau, DE
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