Bracelet

Brevet suisse · CH641021 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH641021
Numéro de demande
CH009222/1980
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 1980
Publié
15 févr. 1984
Délivré
15 févr. 1984
Radié
31 déc. 1988
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 5/24 (2006.01)
Priorité
US A116157 28.01.1980
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 févr. 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1984

Parties

Titulaire

Textron Inc.

40 Westminster Street, Providence/RI, US

Mandataire

Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli Patentanwalt

8125 Zollikerberg

Inventeur

Raymond C. Fontaine

Greenville/RI, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.