Boîte de montre

Brevet suisse · CH641313 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH641313
Numéro de demande
CH004228/1980
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 1980
Publié
29 févr. 1984
Délivré
31 août 1984
Radié
31 mai 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 39/00 (2006.01)
G04B 45/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1996

  2. 31 août 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1984

  3. 29 févr. 1984

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.