Procédé de préparation de polymères à groupements imide

Brevet suisse · CH641478 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH641478
Numéro de demande
CH003534/1979
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 1979
Publié
29 févr. 1984
Délivré
29 févr. 1984
Radié
30 avr. 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 77/00 (2006.01)
C08G 73/10 (2006.01)
Priorité
FR A78 11450 13.04.1978
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 29 févr. 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1984

Parties

Titulaire

Rhône-Poulenc Industries

22, avenue Montaigne, Paris 8e, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Robert Cassat

Ternay, FR

Bruno Vignando

Saint-Fons, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.