Procédé pour la préparation de muscone
Brevet suisse · CH642342 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH642342
- Numéro de demande
- CH003744/1983
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 1979
- Publié
- 13 avr. 1984
- Délivré
- 13 avr. 1984
- Radié
- 30 sept. 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 49/385 (2006.01)C11B 9/00 (2006.01)
- Divisionnaire de
- CH008293/1979
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996
- 13 avr. 1984
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1984
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.