Procédé pour la préparation de muscone

Brevet suisse · CH642342 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH642342
Numéro de demande
CH003744/1983
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 1979
Publié
13 avr. 1984
Délivré
13 avr. 1984
Radié
30 sept. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 49/385 (2006.01)
C11B 9/00 (2006.01)
Divisionnaire de
CH008293/1979
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996

  2. 13 avr. 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.