Elément de machine à broder

Brevet suisse · CH642693 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH642693
Numéro de demande
CH001793/1981
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 1981
Publié
30 avr. 1984
Délivré
30 avr. 1984
Radié
31 mars 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D05C 11/06 (2006.01)
D05C 3/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996

  2. 30 avr. 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1984

Parties

Titulaire

Mefina S.A.

5A, boulevard de Pérolles, 1700 Fribourg

Mandataire

Pierre Ardin & Cie Ingénieurs-conseils

Case postale, 1211 Genève 1

Inventeur

Marcel Fresard

Petit-Lancy

Rudolf Reich

Neuwied, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.