Aiguillage de voie ferrée

Brevet suisse · CH642698 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH642698
Numéro de demande
CH003100/1981
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 1981
Publié
30 avr. 1984
Délivré
30 avr. 1984
Radié
31 mai 1987
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01B 7/08 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 avr. 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1984

Parties

Titulaire

Willy Taillard

2015 Travers

Mandataire

Dr. Mathieu North

2001 Neuchâtel

Inventeur

Willy Taillard

Travers

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.