Métier à tricoter
Brevet suisse · CH643015 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH643015
- Numéro de demande
- CH007727/1981
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 1981
- Publié
- 15 mai 1984
- Délivré
- 15 mai 1984
- Radié
- 2 déc. 2001
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- D04B 15/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 déc. 2001
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001
- 15 mai 1984
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1984
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.