Strassenleuchte

Brevet suisse · CH643049 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH643049
Numéro de demande
CH006032/1979
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 1979
Publié
15 mai 1984
Délivré
15 mai 1984
Radié
30 juin 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 1/10 (1995.01)
Priorité
US A919938 28.06.1978
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 mai 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1984

Parties

Titulaire

ITT Industries, Inc.

320 Park Avenue, New York/NY, US

Mandataire

Dipl.-El.-Ing. Hans F. Bucher

3008 Bern

Inventeur

Jocelyn T. Barnes

Charlevoix/MI, US

Chester Allen Hard

Charlevoix/MI, US

Billy Lee Shelby

Memphis/TN, US

Charles H. Loch

Germantown/TN, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.