Installation hydroélectrique pour centrale au fil de l'eau

Brevet suisse · CH643913 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH643913
Numéro de demande
CH003183/1981
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 1981
Publié
29 juin 1984
Délivré
29 juin 1984
Radié
31 mai 1986
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F03B 13/10 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 29 juin 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1984

Parties

Titulaire

Ateliers de Constructions mécaniques de Vevey S.A.

Ateliers de Constructions Mécaniques de Vevey S.A.

1800 Vevey

Mandataire

Pierre Ardin & Cie Ingénieurs-conseils

Case postale, 1211 Genève 1

Inventeur

Pierre Piguet

Onex

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