Brosse à dents

Brevet suisse · CH645005 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH645005
Numéro de demande
CH008345/1981
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 déc. 1981
Publié
14 sept. 1984
Délivré
14 sept. 1984
Radié
31 déc. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A46B 9/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 14 sept. 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.