Foyer de cheminée

Brevet suisse · CH645180 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH645180
Numéro de demande
CH003479/1981
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 1981
Publié
14 sept. 1984
Délivré
14 sept. 1984
Radié
31 mai 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24B 9/04 (2006.01)
F24B 7/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 14 sept. 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1984

Parties

Titulaire

Willy Maurer

2400 Le Locle

Mandataire

Pierre Ardin & Cie Ingénieurs-conseils

Case postale, 1211 Genève 1

Inventeur

Maurer, Willy

Le Locle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.