Schrank mit einer Türe und einem Abfallbehälter
Brevet suisse · CH647137 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH647137
- Numéro de demande
- CH006951/1980
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 1980
- Publié
- 15 janv. 1985
- Délivré
- 15 janv. 1985
- Radié
- 16 sept. 2000
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A47B 77/04 (2006.01)B65F 1/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2000
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000
- 15 janv. 1985
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1985
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.