Rahmenlatte für einen Litzenrahmen eines Webstuhls
Brevet suisse · CH647277 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH647277
- Numéro de demande
- CH003850/1980
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 1980
- Publié
- 15 janv. 1985
- Délivré
- 15 janv. 1985
- Radié
- 31 mai 1987
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D03C 9/06 (2006.01)
- Priorité
- US A039952 17.05.1979
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 15 janv. 1985
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1985
Parties
Inventeur
Kaufmann, Frank Harry
Greenville/SC, US
Kramer, Charles Frederick
Greenville/SC, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.