Verrou temporisé

Brevet suisse · CH648087 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH648087
Numéro de demande
CH001948/1982
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 1982
Publié
28 févr. 1985
Délivré
28 févr. 1985
Radié
29 mars 2002
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E05B 43/00 (2006.01)
Priorité
US A274273 16.06.1981
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2002

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002

  2. 28 févr. 1985

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1985

Parties

Titulaire

Sargent & Greenleaf, Inc.

One Security Drive, Nicholasville/KY, US

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Bechtiger, Charles G.

La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.