Dispositif d'ionisation d'un fluide

Brevet suisse · CH648700 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH648700
Numéro de demande
CH002409/1982
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 1982
Publié
29 mars 1985
Délivré
29 mars 1985
Radié
30 avr. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01T 23/00 (2006.01)
F24F 3/12 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

  2. 29 mars 1985

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.