Kleinkindersitz

Brevet suisse · CH649206 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH649206
Numéro de demande
CH004334/1982
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 1982
Publié
15 mai 1985
Délivré
15 mai 1985
Radié
31 juil. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47D 1/10 (2006.01)
A47D 15/00 (2006.01)
A62B 35/00 (2006.01)
B60N 1/12 (1985.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

  2. 15 mai 1985

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.