Kleinkindersitz
Brevet suisse · CH649206 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH649206
- Numéro de demande
- CH004334/1982
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 1982
- Publié
- 15 mai 1985
- Délivré
- 15 mai 1985
- Radié
- 31 juil. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47D 1/10 (2006.01)A47D 15/00 (2006.01)A62B 35/00 (2006.01)B60N 1/12 (1985.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002
- 15 mai 1985
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1985
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.