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Brevet suisse · CH650307 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH650307
- Numéro de demande
- CH003467/1981
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 1981
- Publié
- 15 juil. 1985
- Délivré
- 15 juil. 1985
- Radié
- 26 mai 2001
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E04G 21/04 (2006.01)B65G 53/32 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2001
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001
- 14 nov. 1997
Transféré
- Titulaire
- Sandoz AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel → MBT HOLDING AG, Vulkanstrasse 110, 8068 Zürich
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997
- 15 juil. 1985
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.