Zugbegrenzungseinrichtung
Brevet suisse · CH651376 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH651376
- Numéro de demande
- CH003012/1981
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 1981
- Publié
- 13 sept. 1985
- Délivré
- 13 sept. 1985
- Radié
- 7 mai 2001
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F23L 13/02 (2006.01)F23N 3/00 (2006.01)
- Priorité
- DE A3030131 08.08.1980
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2001
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2001
- 13 sept. 1985
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1985
Parties
Inventeur
Kutzner, Luitpold
München, DE
Postenrieder, Erwin
Mehring, DE
Hellmann, Falk
Mehring, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.