Procédé d'alimentation d'un moteur pas à pas

Brevet suisse · CH653206 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH653206
Numéro de demande
CH005050/1983
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 1983
Publié
31 déc. 1985
Délivré
30 juin 1986
Radié
30 sept. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04C 3/14 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

  2. 30 juin 1986

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1986

  3. 31 déc. 1985

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1985

Parties

Titulaire

Omega SA

Omega S.A.

96, rue Stämpfli, 2500 Biel/Bienne

Mandataire

SSIH Management Services S.A.

96, rue Stämpfli, 2500 Biel/Bienne

Inventeur

Mokdad, Mohamed

Biel/Bienne

Tu Xuan, Mai

Chavannes

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.