Moteur électromagnétique pas à pas à deux rotors couplés

Brevet suisse · CH653521 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH653521
Numéro de demande
CH005049/1983
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 1983
Publié
15 janv. 1986
Délivré
15 juil. 1986
Radié
30 sept. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 37/14 (2006.01)
G04C 3/14 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  2. 15 juil. 1986

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1986

  3. 15 janv. 1986

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1986

Parties

Titulaire

Omega SA

Omega S.A.

96, rue Stämpfli, 2500 Biel/Bienne

Mandataire

SSIH Management Services S.A.

96, rue Stämpfli, 2500 Biel/Bienne

Inventeur

Tu Xuan, Mai

Chavannes-près-Renens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.