Boîte de montre

Brevet suisse · CH653844 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH653844
Numéro de demande
CH001134/1984
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 1984
Publié
31 janv. 1986
Délivré
31 juil. 1986
Radié
6 mars 2004
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 39/02 (2006.01)
G04B 37/08 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2004

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004

  2. 31 juil. 1986

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1986

  3. 31 janv. 1986

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.