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Brevet suisse · CH654484 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH654484
- Numéro de demande
- CH007869/1981
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 avr. 1981
- Publié
- 28 févr. 1986
- Délivré
- 28 févr. 1986
- Radié
- 30 avr. 1989
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/24 (2006.01)
- Priorité
- US A136763 03.04.1980
- Demande PCT
- PCT/SE1981/000105 02.04.1981
- Publication PCT
- WO1981/002838 15.10.1981
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 28 févr. 1986
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1986
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.