Composé fongicide
Brevet suisse · CH656381 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH656381
- Numéro de demande
- CH002804/1983
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 1983
- Publié
- 30 juin 1986
- Délivré
- 30 juin 1986
- Radié
- 31 mai 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 263/26 (2006.01)A01N 43/76 (2006.01)
- Priorité
- IT A21507/82 27.05.1982
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 30 juin 1986
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1986
Parties
Mandataire
Inventeur
Garlaschelli, Luigi
Pavia, IT
Gozzo, Franco
San Donato Milanese/Milano, IT
Mirenna, Luigi
Milano, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.