Roue de véhicule automobile
Brevet suisse · CH656840 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH656840
- Numéro de demande
- CH006298/1983
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 1983
- Publié
- 31 juil. 1986
- Délivré
- 31 juil. 1986
- Radié
- 30 nov. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60B 11/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999
- 15 janv. 1998
Transféré
- Titulaire
- JJD S.A., 66, rue Rothschild, 1202 Genève → Creidif S.A., Avgda. de les Escoles 16, Les Escaldes, Andorre
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998
- 15 janv. 1998
Transféré
- Titulaire
- Creidif S.A., Avgda. de les Escoles 16, Les Escaldes, Andorre → Advance Tire Systems Inc., Suite 506-540, Burrard Street, Vancouver/BC, Canada
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998
- 15 janv. 1998
Transféré
- Titulaire
- Advance Tire Systems Inc., Suite 506-540, Burrard Street, Vancouver/BC, Canada → Shalin Sdn Bhd, No. 8, Jalan Telawi Dua, Bangsar Barn, 59100 Kuala Lumpur, Malaisie
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998
- 31 juil. 1986
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.