Roue de véhicule automobile

Brevet suisse · CH656840 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH656840
Numéro de demande
CH006298/1983
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 1983
Publié
31 juil. 1986
Délivré
31 juil. 1986
Radié
30 nov. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60B 11/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999

  2. 15 janv. 1998

    Transféré

    Titulaire
    JJD S.A., 66, rue Rothschild, 1202 Genève → Creidif S.A., Avgda. de les Escoles 16, Les Escaldes, Andorre

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

  3. 15 janv. 1998

    Transféré

    Titulaire
    Creidif S.A., Avgda. de les Escoles 16, Les Escaldes, Andorre → Advance Tire Systems Inc., Suite 506-540, Burrard Street, Vancouver/BC, Canada

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

  4. 15 janv. 1998

    Transféré

    Titulaire
    Advance Tire Systems Inc., Suite 506-540, Burrard Street, Vancouver/BC, Canada → Shalin Sdn Bhd, No. 8, Jalan Telawi Dua, Bangsar Barn, 59100 Kuala Lumpur, Malaisie

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998

  5. 31 juil. 1986

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.