Boîtier de montre-bracelet

Brevet suisse · CH658967 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH658967
Numéro de demande
CH000290/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 1985
Publié
31 déc. 1986
Délivré
30 juin 1987
Radié
31 janv. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 37/18 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001

  2. 30 juin 1987

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1987

  3. 31 déc. 1986

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1986

Parties

Titulaire

Arcofil SA

Arcofil S.A.

8, rue de la Citadelle, 2610 St-Imier

Mandataire

Cabinet S. Tordion c/o ICB Ingénieurs Conseils en Brevets S.A.

Passage Max Meuron 6/8, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Schenk, Bernard

St-Imier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.