Stützvorrichtung an einem Einspurfahrzeug

Brevet suisse · CH659977 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH659977
Numéro de demande
CH003833/1982
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 1982
Publié
13 mars 1987
Délivré
13 mars 1987
Radié
22 juin 2002
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B60G 19/02 (1985.01)
B62K 27/06 (2006.01)
B62H 1/12 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2002

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

  2. 13 mars 1987

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1987

Parties

Titulaire

Peraves AG für Flug- und Fahrzeugentwicklungen

Zürcherstrasse 93A, 8406 Winterthur

Inventeur

Wagner, Arnold

Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.