Bodentor an einem Schacht

Brevet suisse · CH660399 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH660399
Numéro de demande
CH000412/1983
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 1983
Publié
15 avr. 1987
Délivré
15 avr. 1987
Radié
31 janv. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 5/01 (2006.01)
E05F 1/14 (2006.01)
E05F 15/04 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  2. 15 avr. 1987

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.