Moteur électrique

Brevet suisse · CH660542 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH660542
Numéro de demande
CH004183/1984
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 1984
Publié
30 avr. 1987
Délivré
30 avr. 1987
Radié
31 août 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 3/04 (2006.01)
H02K 23/54 (2006.01)
H02K 29/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 avr. 1987

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1987

Parties

Titulaire

Asgalium S.A.

73a, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Heyraud, Marc

La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.