Pièce d'horlogerie à calendrier

Brevet suisse · CH660663 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH660663
Numéro de demande
CH005947/1984
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 1984
Publié
15 juin 1987
Délivré
15 déc. 1987
Radié
31 déc. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 19/24 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 août 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

  2. 15 déc. 1987

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1987

  3. 15 juin 1987

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.