Installation de traitement de pièces par immersion dans des bains

Brevet suisse · CH661057 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH661057
Numéro de demande
CH000696/1984
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 1984
Publié
30 juin 1987
Délivré
30 juin 1987
Radié
13 févr. 2004
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C25D 19/00 (2006.01)
C25D 17/18 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2004

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  2. 15 mai 2000

    Adresse modifiée

    Titulaire
    GALVATEC GmbH, Rohrhalde 3, 6052 Hergiswil NW → GALVATEC GmbH, Mühleweg 3, 6052 Hergiswil

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

  3. 13 mars 1998

    Transféré

    Titulaire
    Osci-Galvano S.A., 31, rue du Clos, 2034 Peseux → Galvabau AG, Obkirche 9, 6052 Hergiswil

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998

  4. 13 mars 1998

    Transféré

    Titulaire
    Galvabau AG, Obkirche 9, 6052 Hergiswil → GALVATEC GmbH, Rohrhalde 3, 6052 Hergiswil NW

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998

  5. 30 juin 1987

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.