Boîte pour montre-boussole

Brevet suisse · CH661174 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH661174
Numéro de demande
CH002988/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 1985
Publié
15 juil. 1987
Délivré
15 janv. 1988
Radié
31 juil. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 47/06 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  2. 28 févr. 2001

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Firma H. Finger, Kändlenstrasse 8, 2543 Lengnau b. Biel → H. Finger AG, Kändlenstrasse 8, 2543 Lengnau

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2001

  3. 15 janv. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1988

  4. 15 juil. 1987

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.