Fermoir de bracelet

Brevet suisse · CH661186 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH661186
Numéro de demande
CH005757/1984
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 1984
Publié
15 juil. 1987
Délivré
15 juil. 1987
Radié
3 déc. 2004
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A44C 5/24 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2004

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004

  2. 15 juil. 1987

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.