Femurkopfprothese

Brevet suisse · CH661431 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH661431
Numéro de demande
CH006127/1983
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 1983
Publié
31 juil. 1987
Délivré
31 juil. 1987
Radié
30 nov. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/36 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

  2. 15 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  3. 31 juil. 1987

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1987

Parties

Titulaire

Gebrüder Sulzer Aktiengesellschaft

8401 Winterthur

Inventeur

Frey, Otto

Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.