Rückschlagventil

Brevet suisse · CH661777 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH661777
Numéro de demande
CH003404/1981
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 1981
Publié
14 août 1987
Délivré
14 août 1987
Radié
31 mai 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 15/02 (2006.01)
F16K 47/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999

  2. 15 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  3. 14 août 1987

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1987

Parties

Titulaire

Gebrüder Sulzer Aktiengesellschaft

8401 Winterthur

Mandataire

Sulzer Management AG

KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

Inventeur

Tiefenthaler, Edelbert

Elgg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.