Montre de plongée

Brevet suisse · CH661832 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH661832
Numéro de demande
CH005002/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 1985
Publié
31 août 1987
Délivré
29 févr. 1988
Radié
30 nov. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63C 11/32 (2006.01)
G04F 3/06 (2006.01)
G01D 13/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001

  2. 29 févr. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1988

  3. 31 août 1987

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.