Transducteur à ondes de contrainte

Brevet suisse · CH662417 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH662417
Numéro de demande
CH001151/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 1985
Publié
30 sept. 1987
Délivré
30 sept. 1987
Radié
31 mars 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01H 11/08 (2006.01)
G01L 23/10 (2006.01)
H04R 17/00 (2006.01)
H01L 41/04 (2006.01)
Priorité
GB A8406699 14.03.1984
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 sept. 1987

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1987

Parties

Titulaire

Rolls-Royce Limited

65 Buckingham Gate, London SW1E 6AT, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Sadler, Michael

Burton-on-Trent/Staffs, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.