Mécanisme d'inversion et de réglage pour charrue réversible
Brevet suisse · CH662466 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH662466
- Numéro de demande
- CH000276/1985
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 janv. 1985
- Publié
- 15 oct. 1987
- Délivré
- 15 oct. 1987
- Radié
- 31 janv. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01B 3/40 (2006.01)
- Priorité
- NO A840171 18.01.1984
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997
- 15 oct. 1987
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1987
Parties
Titulaire
Inventeur
Watvedt, Jorn
Kvernaland, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.