Four-rôtissoire

Brevet suisse · CH662496 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH662496
Numéro de demande
CH005916/1984
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 1984
Publié
15 oct. 1987
Délivré
15 oct. 1987
Radié
31 déc. 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 37/04 (2006.01)
F24C 15/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 oct. 1987

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1987

Parties

Titulaire

H.N.S.A.

H. N. S.A.

5, place de la Gare, 1700 Fribourg

Mandataire

Georges R. Charbonnier

1206 Genève 25

Inventeur

Nahum, Sylvain

Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.