Boîte de montre étanche
Brevet suisse · CH662922 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH662922
- Numéro de demande
- CH003965/1985
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 1985
- Publié
- 13 nov. 1987
- Délivré
- 13 mai 1988
- Radié
- 30 sept. 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 37/18 (2006.01)G04B 37/08 (2006.01)G04B 19/28 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996
- 13 mai 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1988
- 13 nov. 1987
Demande publiée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.