Dispositif compteur

Brevet suisse · CH663318 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH663318
Numéro de demande
CH001051/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 1985
Publié
15 déc. 1987
Délivré
15 juin 1988
Radié
7 mars 2005
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G06M 1/04 (2006.01)
G06M 1/28 (2006.01)
G04B 47/06 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2005

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

  2. 29 déc. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    L'Information, Horlogère Suisse, 42, av. Léopold-Robert, 2301 La Chaux-de-Fonds → Moinas Savoye & Cronin, 42, rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2000

  3. 30 nov. 2000

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Gérard Genta S.A., rue de St-Jean 19, 1203 Genève → Gérald Genta S.A., 18-20 Rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2000

  4. 28 févr. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Gérald Genta, 19, rue de Saint-Jean, 1203 Genève → Gérard Genta S.A., rue de St-Jean 19, 1203 Genève

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997

  5. 15 juin 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1988

  6. 15 déc. 1987

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1987

Parties

Titulaire

Gérald Genta SA

Gérald Genta S.A.

18-20 Rue Plantamour, 1201 Genève

Radiée du registre

Mandataire

Moinas Savoye & Cronin

42, rue Plantamour, 1201 Genève

Inventeur

Genta, Gérald

Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.