Machine à coudre électrique, à commande informatisée

Brevet suisse · CH663434 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH663434
Numéro de demande
CH003541/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 1985
Publié
15 déc. 1987
Délivré
15 déc. 1987
Radié
31 août 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D05B 59/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 déc. 1987

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1987

Parties

Titulaire

Mefina S.A.

5A, boulevard de Pérolles, 1700 Fribourg

Mandataire

Blasco Dousse Conseil en Propriété Industrielle

7, route de Drize, 1227 Carouge GE

Inventeur

Jimenez, Antonio

Meyrin

Baruffa, Olindo

Thônex

Buchilly, Claude

Roche VD

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.