Outil de tournage

Brevet suisse · CH664102 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH664102
Numéro de demande
CH005234/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 1985
Publié
15 févr. 1988
Délivré
15 févr. 1988
Radié
20 nov. 2005
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B23B 27/16 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 déc. 2005

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

  2. 15 sept. 2000

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  3. 14 juil. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000

  4. 31 juil. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PERUHAG Patent-, Erwirkungs- und Handels-, Gesellschaft mbH, Postfach 2050, 3001 Bern → PERUHAG, Finkelerweg 44, Arlesheim

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996

  5. 15 févr. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Atelier Mécanique et Outillages S.A.

2944 Bonfol

Mandataire

Peruhag

PERUHAG

Finkelerweg 44, Arlesheim

Inventeur

Zaugg, Ernest

Bonfol

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.