Dispositif d'analyse optique pour une machine de reprographie

Brevet suisse · CH664634 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH664634
Numéro de demande
CH002465/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 1985
Publié
15 mars 1988
Délivré
15 mars 1988
Radié
30 juin 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03G 15/00 (2006.01)
G02B 26/02 (2006.01)
Priorité
US A628239 06.07.1984
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

  2. 15 mars 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Landa, Benzion

Edmonton/Alberta, CA

Sagiv, Oded

Ramat-Gan, IL

Shmaiser, Aron

Rishon-Le-Zion, IL

Bernhauer, Richard J.

Binghamton/NY, US

Feher, Peter

Johnson City/NY, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.