Dispositif d'analyse optique pour une machine de reprographie
Brevet suisse · CH664634 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH664634
- Numéro de demande
- CH002465/1985
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 1985
- Publié
- 15 mars 1988
- Délivré
- 15 mars 1988
- Radié
- 30 juin 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03G 15/00 (2006.01)G02B 26/02 (2006.01)
- Priorité
- US A628239 06.07.1984
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000
- 15 mars 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Landa, Benzion
Edmonton/Alberta, CA
Sagiv, Oded
Ramat-Gan, IL
Shmaiser, Aron
Rishon-Le-Zion, IL
Bernhauer, Richard J.
Binghamton/NY, US
Feher, Peter
Johnson City/NY, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.