Structure modulaire pour la réalisation de meubles

Brevet suisse · CH665106 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH665106
Numéro de demande
CH002104/1985
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 1985
Publié
29 avr. 1988
Délivré
29 avr. 1988
Radié
31 mai 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 47/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

  2. 29 avr. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Alain Roux

1165 Allaman

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Roux, Alain

Allaman

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.